Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZONE PROTECTOR
DYNAVET, SAS

Numéro de dépôt :
3111739
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2021

Présentation de la marque ZONE PROTECTOR

Déposée le 17 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZONE PROTECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DYNAVET domicilié(e) 51 rue chappe - 63000 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 769 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMES FINANCE domicilié(e) 10 rue des bouleaux - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque ZONE PROTECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZONE PROTECTOR est expirée depuis le 17 juillet 2021.

DYNAVET a également déposé les autres marques suivantes : MASTER PLUS , EFFITEK , SPORTCARESYSTEM , (Marque figurative) , DYNAVET , TOPMASTER , JETCARE SYSTEM , DYNAVET LE BON COMPORTEMENT FOR A WELL-BEHAVED DOG DIE SANFTE ERZIEHUNG UNA BUENA CONDUCTA LA BUONA EDUCAZIONE DEL CANE , AIR CONTROL , ABOISTOP


DYNAVET, SAS - 51 rue chappe - 63000 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 341769073


DOMES FINANCE - 10 rue des bouleaux - 63000 - CLERMONT FERRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2011 n°2464828 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04

Produits vétérinaire sous forme d'aérosols. Dispositifs vétérinaires de maîtrise du comportement animal ; collier avec dispositif pulvérisateur. Dispositif électronique d'interdiction de zone aux animaux. Collier en cuir ou imitation du cuir, harnais pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.